Rugby·Association

Académie Jean Michel Canet - Association Rugby Catalan

Perpignan · Occitanie

Le club

Académie Jean Michel Canet - Association Rugby Catalan est une association sportive déclarée, basée à Perpignan (66000), dont l'activité principale est le rugby. Objet déclaré en préfecture : « Réunir les titulaires du droit d'auteur des archives de Jean Michel Canet, sur le fondement des dispositions des articles L113-1, L113-2, L113-3-2 al.3 et L113-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, par référence aux principes et aux effets juridiques applicables à une oeuvre collective, assurer la conservation desdites archives, leur inventaire complet, d'effectuer leur classement par […] ». Elle est enregistrée au Répertoire National des Associations depuis 2006. Cette fiche a été créée à partir des données publiques du Répertoire National des Associations (n° W662001026). Elle n'est pas encore gérée par le club : les responsables peuvent la revendiquer pour la compléter et publier leurs besoins de sponsoring.

Cette fiche n'est pas encore gérée par le club

Elle a été créée à partir du Répertoire National des Associations (n° W662001026). Les informations sont donc limitées à ce que dit le registre public.

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En bref

Ville

Perpignan · Pyrénées-Orientales

Inscrit au RNA en

2006

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